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Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (C.E.N.), il est précisé aux utilisateurs du site http://www.bleucerise-decoration.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : CLAIRE LEROY – BLEU CERISE – 85 ROUTE DU MAZET 73410 ENTRELAC

Créateur : DJAMSESSION UK – DS CREATIVE SERVICES

Responsable publication : DJAMSESSION contact@djamsession.com

Le responsable publication est une personne morale.

Webmaster : DJAMSESSION contact@djamsession.com

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.bleucerise-decoration.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.bleucerise-decoration.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.bleucerise-decoration.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. http://www.bleucerise-decoration.com est mis à jour régulièrement par  DJAMSESSION. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site http://www.bleucerise-decoration.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

 

Bleu Cerise s’efforce de fournir sur le site http://www.bleucerise-decoration.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site http://www.bleucerise-decoration.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.bleucerise-decoration.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise plusieurs technologies afin de pouvoir proposer la meilleure prestation.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Bleu Cerise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bleu Cerise

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

Bleu Cerise ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.bleucerise-decoration.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.bleucerise-decoration.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

 

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

 

 

Bleu Cerise, Claire Leroy

85 route du Mazet, Albens

73410 ENTRELACS

Tél : 06.03.71.25.77

Mail: bleucerise.cdc@gmail.com

 

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